Issue de la Constitution du 20 janvier 2002, la Cour constitutionnelle pérennise dans le temps la tradition juridique du contrôle de la constitutionnalité des lois, des traités et accords internationaux par un organe juridictionnel.

La Constitution du 25 octobre 2015, en son titre VIII, inscrit la Cour constitutionnelle dans la continuité et traduit, manifestement, l’adhésion constante du peuple congolais aux valeurs de l’État de droit et de la démocratie et à celles de la régulation de la société par le droit.

S’attachant exclusivement à sa compétence d’attribution, la Cour constitutionnelle poursuivra son office dans le respect de la volonté du constituant, ce, afin que son rôle et son statut soient à l’abri de tout a priori infondé. Sa place au sein de l’édifice institutionnel en dépend.

Loin de se complaire dans quelconque auto satisfaction, la Cour constitutionnelle laissera, comme elle n’a jamais cessé de le faire, ses avis et décisions illustrer son indépendance et son impartialité. Celles-ci sont, en effet, les deux piliers de l’indispensable confiance attendue des usagers et de tous les inconditionnels d’une justice constitutionnelle au service de l’intérêt général. Ce ne serait qu’ainsi que la Cour constitutionnelle assumera, à travers ses avis et décisions, son rôle de bouclier protecteur et d’interprète objectif de la Constitution.

Le site Internet de la Cour constitutionnelle apparaît, dans ces conditions, comme l’un des moyens de diffusion de l’essentiel de sa jurisprudence. Cet outil de vulgarisation et de communication se veut, par ailleurs, un canal direct d’interaction entre la haute juridiction constitutionnelle et ses usagers.

Ouvrir ainsi la Cour constitutionnelle au monde, parce que celui-ci s’est, aussi, ouvert à elle, me paraît, bien au-delà de la vogue du numérique, relever de la juste complémentarité des richesses que recèlent les différentes expériences à travers le monde. Il n’y a, en effet, aucune incompatibilité à faire montre d’esprit de partage et à en tirer, en retour, le meilleur parti.

L’expérience, depuis la création du site Internet de la Cour constitutionnelle est, d’ailleurs, encourageante. La Cour constitutionnelle a, en effet, grâce à son fonds documentaire, su répondre, en temps réel, aux attentes des chercheurs, professionnels du droit, étudiants et autres curieux de la science juridique.

Cet espace étant, toutefois, loin d’être une œuvre achevée, c’est avec un grand bonheur qu’il me plaît d’inviter toutes les catégories professionnelles à consulter les différents menus de notre site afin que les possibles insuffisances constatées dans leur contenu nous permettent de les améliorer.

Je vous invite, par exemple, à cliquer sur le menu « COUR » et à aller dans le sous-menu « HISTORIQUE ». Vous y trouverez les différentes étapes ayant marqué le processus de création de la Cour constitutionnelle de la République du Congo.

La consultation des avis, décisions et délibérations, dans le menu y afférent, édifie, par ailleurs, sur l’état de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle de la République du Congo dans quelques matières qui relèvent de sa compétence.

Les internautes trouveront, en outre, dans les menus « TEXTES FONDAMENTAUX » et « DOCUMENTS », de véritables mini fonds documentaires sur la Cour constitutionnelle. Ces menus contiennent, en effet, toutes les Constitutions, antérieures et en vigueur, les Actes fondamentaux, la loi organique n° 28-2018 du 7 août 2018 portant organisation et fonctionnement de la Cour constitutionnelle ainsi que le règlement intérieur de cette haute juridiction adopté le 9 janvier 2019.

La lecture de tous ces documents permet, à juste titre, à chacun de s’imprégner de tous les aspects de l’évolution de la justice constitutionnelle au Congo. Je vous encourage à bien vouloir consulter cette mine documentaire.

Le site web de la Cour constitutionnelle offre, en définitive, les différents outils qui permettent de mieux la connaître. Grâce à lui,  nous sommes, désormais, ensemble et je souhaite, à toutes et à tous, la bienvenue sur le site officiel de la Cour constitutionnelle de la République du Congo.